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AlphaVote audité par Demaeter

En application de la délibération n°2010-371 du 21 octobre 2010 de la CNIL portant adoption d’une recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote électronique, la Région ALPC a mandaté la société Demaeter pour réaliser une expertise indépendante de la solution de vote par Internet et par correspondance AlphaVote, ainsi que leurs conditions de mise en œuvre.

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L'assemblée générale : Inovallée

[ Success Story ] • Assemblées générales • Inovallée

Inovallée est l’une des premières technopoles françaises et accueille à ce jour pas moins de 380 entreprises aux activités principalement orientées autour des nouvelles technologies. Les élections du conseil d’administration sont a présent organisées avec AlphaVote.

Retour d’expérience sur ce projet par Annie Soufi, Directrice Générale d’inovallée.

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Arrêté du 25 avril 2007 : Décrets en Conseil d’Etat - Mise en œuvre du vote électronique

Simplification DUP : Décret d’application enfin publié au Journal officiel

Le décret relatif à la nouvelle délégation unique du personnel (DUP) est enfin publié au JO du 24 mars. Pris en application de la loi Rebsamen du 17 août 2015, ce texte fixe la composition et le fonctionnement de la nouvelle instance.

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Vote électronique dans l’entreprise, mode d’emploi

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Vote dématérialisé à la CME

CHU de Saint-Etienne, le vote dématérialisé à la CME, une 1ière nationale !

1ère instance de représentation du corps médical, la Commission Médicale d’établissement (CME)intervient dans la définition de la politique médicale et la conduite des orientations générales du CHU. Elle sera renouvelée à l’automne 2015. Cette élection marque un temps fort de la vie hospitalière et de l’implication des médecins dans une gouvernance équilibrée. Pour favoriser la participation de tous les praticiens à ce temps fort de démocratie interne, Saint-Etienne va dématérialiser la procédure, une 1ère en France…..

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