Vote électronique et réglementation : comment s’assurer que votre futur partenaire est conforme ?

Pourquoi préférer une solution flexible de vote électronique ?

Pure Player VS Généraliste : vers quel partenaire de vote électronique se tourner ?

[ Success Story ] • Élections des membres au Conseil d’Administration • BPI France

Depuis sa création en 2012, son rôle est de soutenir les entreprises innovantes ainsi que les PME / PMI. Les ressources de Bpifrance découlent des marchés financiers privés. Son capital est détenu par la Caisse des Dépôts et par l’État.

En 2019, la Banque Publique d’Investissement a choisi AlphaVote pour l’accompagner dans l’organisation des dernières élections de son Conseil d’Administration. Celui-ci est composé de 15 représentants des salariés.

Voici le retour de Katia MADONIA, juriste en droit social chez Bpifrance, concernant ces élections.

[ Success Story ] • Élections des membres au Conseil d’Administration • PSL

L’Université Paris Sciences et Lettres est un établissement public scientifique, culturel et professionnel expérimental depuis la publication de ses statuts en novembre 2019.

Ses neuf établissements-composantes et ses deux membres-associés mènent leurs activités de formation et de recherche dans les domaines des sciences, sciences humaines et sociales, arts et ingénierie et délivrent ainsi des diplômes de licence, master et doctorat ainsi que des diplômes d’ingénieur.

La reprise des élections au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Résumé de l’arrêté du 28 mai 2020 relatif à la durée de prolongation des mandats des membres des conseils et des chefs des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel pris en application de l’article 15 de la loi du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19

Le report des élections SDIS

A la suite de la crise sanitaire et de la suspension du 2nd tour des élections municipales, les élections du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) avaient été suspendues à leur tour.

Le vote électronique autorisé dans les Centres de gestion de la Fonction Publique Territoriale

Pour rappel, en cette période de crise sanitaire, le recours au vote électronique au sein des collectivités territoriales a été favorisé par les dispositions législatives, et notamment par la Loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19.

Écoles et universités : cinq conseils pour réussir vos élections de représentants

Les écoles et les universités donnent à leurs étudiants, à leurs personnels et usagers, la possibilité d’élire des représentants au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche, et aux conseils des établissements publics d’enseignement supérieur.

CCDSPV, CATSIS, CASDIS : tout savoir sur les élections des SDIS